1. INTERDICTIONS GENERALES
1.1 ASWAKI est une plateforme commerciale online. ASWAKI est le site idéal pour les transactions d’affaires et les transactions commerciales. Notre devise est « honnêteté et normes élevées de l’éthique ». La publication sur ce site équivaudra en toute logique à la vente systématique de l’objet. Si votre objectif est autre, nous vous prions de chercher d’autres sites Web compatibles avec les activités que vous faites.
1.2 Les articles non-transférables ne peuvent êtres ni publiés ni vendus sur le Site. Plusieurs articles, y compris les billets de loterie, les billets d’avion et quelques autres billets d’événement ne peuvent êtres revendus ni transférés.
1.3 Vous n’avez pas le droit de publier ni de vendre tout article qui soit restreint ou prohibé par un quelconque gouvernement ou loi locale dans n’importe quel pays ou juridiction. Comprenez que le site Web ASWAKI.com (le « Site ») fonctionne comme une place de marché globale, ainsi la vente ou la publication d’articles peut être interdit à cause de lois existant hors de votre juridiction. Vous trouverez ici-bas une liste de quelques catégories d’articles prohibés ou restreints. Cependant, cette liste n’est pas exhaustive. Vous, en tant que vendeur, devez vous assurer que vous n’êtes pas en train de publier un article qui soit prohibé par la loi dans une juridiction quelconque.
1.4 La publication ou vente de propriété volée est strictement interdite sur le Site et constitue une violation de la loi internationale. Propriété volée comprend les articles pris à des individus mais également des propriétés prises sans autorisation à des sociétés ou des gouvernements. ASWAKI soutient et coopère avec la loi dans ses efforts pour recouvrer les propriétés volées et la poursuite en justice des individus responsables. Si vous pensez que les images et / ou le texte dans la description de l’article sont utilisées par un autre usager du Site sans votre autorisation, ou que vos droits de propriété intellectuelle viennent d’être violés par ledit usager, veuillez contacter notre équipe à l’adresse : abuse@aswaki.com.
1.5 Le listage ou la vente de copies non autorisées de logiciels, jeux vidéos, albums de musique, films, programmes de télévision, photos ou tout autre travail protégé est interdit sur le Site car ils sont considérés des copies non autorisées de propriétés intellectuelles.
1.6 ASWAKI a également décidé d’interdire la publication d’autres catégories d’articles qui peuvent ne pas êtres restreints ou prohibés par la loi mais qui sont tout de même sujets à controverse. En voici quelques exemples :
1.6.1 Des articles qui encouragent des activités illégales ;
1.6.2 Des articles qui sont dérogatoires du point de vue de la race, la religion ou l’ethnie, ou qui génèrent la haine, la violence, l’intolérance raciale ou religieuse ;
1.6.3 Cadeaux publicitaires, loterie, bingo ou compétitions ;
1.6.4 Actions, obligations, intérêts d’investissement et autres titres
1.6.5 Matériels pornographiques ou articles qui sont de nature sexuelle ;
1.6.6 Articles qui ne présentent pas un produit ou un service à vendre, tels que de la publicité dans le seul but de recueillir des informations de l’usager.
1.7 ASWAKI, et à sa seule discrétion, se réserve le droit d’imposer d’autres restrictions et prohibitions.
2. FAUSSE MONNAIE ET TIMBRES
2.1 ASWAKI interdit strictement la vente et l’achat de fausse monnaie et timbres, pièces de monnaie, billets de banque, obligations, mandats et autres titres. Le matériel qui peut produire ces articles est également interdit.
2.2 Les reproductions ou copies de pièces de monnaie en tant que pièces de collection doivent porter clairement la mention « COPIE », « REPRODUCTION », « FAC-SIMILE » ou toute autre manière requise par la loi.
3. PETROLE BRUT, OR, ARGENT ET SIMILAIRE
3.1 Le listage ou vente de pétrole brut par des vendeurs ou acheteurs est interdit sur le Site.
3.2 ASWAKI ne permet pas le listage en vue de vente d’or, argent et autre métal précieux (à l’exception des bijoux).
4. CONTRATS ET BILLETS
4.1 Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre transaction est légale et ne viole aucune obligation contractuelle. Avant la publication d’un quelconque article sur le Site, assurez-vous d’avoir bien lu tout contrat que vous aurez signé et qui pourrait restreindre votre droit de le vendre sur le Site. Quelques articles, comme les billets d’avion, portent des mentions qui peuvent limiter les chances de vendre ces articles. Dans d’autres cas, comme lorsque vous essayez de vendre le produit d’une société, vous avez peut-être signé un autre contrat qui vous interdit de vendre le produit.
4.2 ASWAKI refuse ces articles qui peuvent soulever ce type de problèmes et ne peut pas passer en revue les copies de contrats privés, ni juger ou prendre parti dans les disputes sur les contrats privés. Nous voudrions vous prévenir, cependant, que publier des articles qui sont en violation de vos obligations contractuelles risque de vous causer préjudices auprès de tierces personnes. De ce fait, ASWAKI vous recommande vivement de ne pas afficher d’articles avant d’avoir bien étudier les contrats ou accords y afférant et de vous être assuré qu’il est parfaitement légal de les vendre sur le Site.
4.3 Si vous avez des questions concernant vos droits contractuels, nous vous recommandons vivement de contacter la société avec laquelle vous avez signé le contrat et/ou consulter un avocat.
5. MEDICAMENTS ET DERIVES
Le listage ou vente de tout médicament sans restriction est strictement interdit sur le site.
6. PROPOS DEROGATOIRES VIS-A-VIS DE LA RACE OU L’ETHNIE
6.1 Tout propos blessant visant la race ou l’ethnie sont strictement interdits sur le Site. Vendeurs et acheteurs doivent s’assurer qu’ils utilisent le texte approprié pour ceux qui peuvent le lire dans les publications, et s’ils vendent ou achètent du matériel potentiellement blessant.
6.2 Parfois, si les articles ont une valeur historique ou si le texte en fait partie intégrante (tel que le titre d’un livre), les Usagers peuvent alors utiliser des termes ou phrases blessants tels que « Yang Guizi » dans le sujet et la description de la publication. ASWAKI enjoint tous ses membres de se comporter envers les autres comme ils veulent que l’on se comporte envers eux.
6.3 ASWAKI interdit strictement l’usage de termes faisant la publicité du Nazisme, le KKK, etc.
7. POLITIQUE DE REVENTE DE BILLETS D’EVENEMENT
7.1 ASWAKI permet la publication de billets de spectacle, événements sportifs ou divertissement autant que la loi le permet. Cependant, en tant que vendeur de billets, il est de votre responsabilité de vous assurer que votre transaction ne viole pas la loi ni les termes du billet.
8. VISAGES, NOMS ET SIGNATURES
8.1 Les articles portant une similitude, image, nom ou signature d’une autre personne sont interdits, a moins que les produits ne soient faits ou autorisés par la personne dont la ressemblance, l’image ou la signature a été faite.
9. SERVICES FINANCIERS, CARTES DE CREDIT, FACTURES
9.1 ASWAKI interdit les publications qui offrent des services financiers, y compris le transfert d’argent, l’émission de garanties bancaires et lettres de crédit, les prêts, la collecte de fonds et les donations pour des buts d’investissements personnels, etc.

9.2 Les cartes de crédit et de débit ne peuvent légalement êtres transférés d’une personne à l’autre et sont donc des articles à ne pas publier sur le Site.
9.3 La publication ou vente de toutes sortes de factures ou reçues (y compris les factures ou reçus vierges, prés remplis ou à valeur ajoutée), est strictement interdite sur le Site.
10. ARMES A FEU, MUNITIONS, PISTOLETS, EXPLOSIFS
10.1 La publication de toutes sortes d’armes à feu, munition, matériel militaire, armes d’assaut ainsi que les pièces de rechange et accessoires relatifs est prohibée sur le Site. Votre compte sera supprimé de la liste en cas de publication de vente ou d’achat d’armes à feu, munitions, pistolets de ou vers des pays où ces objets sont illégaux. Ce genre de publication est strictement interdit.
10.2 ASWAKI ne permettra pas la publication ou vente d’armes BB, armes à air comprimé, armes à poudre noire ni armes à canon rechargeable ou pistolets électriques. Les copies et imitations d’armes à feu sont permises dans certains cas seulement si ASWAKI l’approuve expressément. Ces copies et imitations doivent porter clairement et en permanence des indications de leur nature telle que l’exige la loi dans la juridiction intéressée et ne doivent pas se prêter a des modifications les rendant capables de tirer des projectiles.
10.3 Les armes de destruction massive (ADD) et toutes sortes d’instructions, traitement ou aide à produire de telles armes ou matériel sont strictement prohibées par la loi internationale. Toute violation de cette politique obligera ASWAKI à les notifier aux autorités.
10.4 La publication des couteaux et autres instruments tranchants est dans la majorité des cas permise. Les couteaux à cran d’arrêt et les couteaux camouflés sont interdits sur le Site. ASWAKI est seul habilité à décider quel article est approprié et quel autre est considéré une arme à supprimer de la publication.
11. PIECES D’IDENTITE GOUVERNEMENTALES, LICENCES ET UNIFORMES
11.1 Les articles suivants sont interdits de publication sur le Site :
11.1.1 Les articles qui prétendent être, ou semblent similaires à des documents ou des licences d’identification gouvernementaux, comme des certificats de naissance, des permis de conduire, des visas ou des passeports. Par ailleurs, les demandes remplies en vue d’obtenir de tels documents et qui contiennent des informations personnelles, sont interdites de publication.
11.1.2 Les fausses cartes d’identité ou tout autre article destiné à la fabrication de telles cartes.


11.1.3 Pièces d’habillement ou d’identification qui prétendent être ou semblent similaires à des uniformes gouvernementaux officiels.
12. MATIERES DANGEREUSES
12.1 Il est interdit de publier ou vendre des matières dangereuses ou a risque sur le Site (explosives, matières radioactives, gaz inflammables, liquides ou solides et des substances toxiques).
12.2 La publication de toutes sortes de produits contenant des substances toxiques ou nocives (ex. jouets contenant de la peinture à base de plomb) est interdite sur le Site.
13. ORGANES HUMAINS ET DEPOUILLES
13.1 ASWAKI interdit la publication d’humains, de corps humains ou tout organe humain. Des exemples de tels articles prohibés comprennent, mais ne se limitent pas a : organes, os, sang, sperme, ovules, etc.
13.2 Les crânes et squelettes utilisés pour des fins médicales ou éducatives peuvent êtres publiés sur le Site.

13.3 Les articles faits a partir de cheveux humains, tels que les perruques destinées a la vente sont permis.
14. LISTES DE DIFFUSION, PUBLICITE & INFORMATIONS PERSONNELLES
14.1 La publication ou vente de courriel de masse ou listes de diffusion qui contiennent des informations personnelles identifiables contenant des noms, adresses, numéros de téléphone ou téléfax et des adresses Email, est strictement interdite.
15. SERVICES ET SOINS MEDICAUX
15.1 ASWAKI interdit la publication d’offres médicales et de services de soins, y compris les services pour des traitements médicaux, la rééducation, la vaccination, le check-up, « counseling » psychologique, le diabète, la chirurgie plastique, le massage, etc.
15.2 ASWAKI ne permet pas la publication de tout médicament contrôlé ou des articles prescrits par des médecins autorisés a le faire. Si vous avez des doutes quant à l’acceptabilité de votre article, veuillez contacter ASWAKI avant la publication.
15.3 ASWAKI interdit également la publication d’appareils médicaux non autorisés tels que les «bougies d’oreilles ».
16. ARTICLES A CARACTERE POLICIER
16.1 La publication de badges de policiers ou de matériel officiel de policier venant de n’importe quelle autorité publique, y compris des badges émanant du gouvernement d’un pays, est strictement interdite.


16.2 Voici une liste limitée de quelques articles de police qui peuvent êtres publiés sur notre Site, à condition qu’ils respectent quelques règles :
16.2.1 Des pièces de souvenir autorisées, telles que les casquettes, les chopes, les pins, les stylos, les boutons, les boutons de manchette, les T-shirts, les pinces a billets de banque qui ne ressemblent pas a des badges et les presse-papiers qui ne portent pas de badges.
16.2.2 Les badges qui sont clairement des imitations ou non-officiels (ex. badges comme jouets)
16.2.3 Les badges historiques qui ne ressemblent pas aux badges modernes des agents de l’ordre, a condition que l’article soit clairement décrit en tant que pièce historique vieille d’au moins 75 ans ou issue d`une organisation qui a cessé d’exister.
16.3 Les uniformes de police ne peuvent être signalés, excepté si clairement non véritables ou fonctionnaire (par exemple. déguisements grossier), à condition que la description d'article énonce clairement une telle condition.
17. MATERIEL PORNOGRAPHIQUE OU POUR ADULTES
17.1 La publication ou vente de matériel pornographique est strictement interdite.
18. IMMOBILIER
18.1 La publication d’immobiliers permet aux acheteurs de contacter les vendeurs pour avoir plus amples détails et exprimer leur intéressement à la propriété publiée. Avant de publier un immobilier pour la vente ou l’achat, assurez-vous que vous avez respecté toutes les lois et tous les règlements.
19. COPIES ET IMITATIONS
19.1 La publication d’articles d’imitation, de copies non agréées ou d’articles non autorisés, tels que les imitations des vêtements haute couture, les montres, les sacs a main, les lunettes de soleil ou autre article, sont strictement interdit sur le Site.
19.2 Si des produits vendus portent le nom ou logo d’une société, mais ne viennent pas de ou ne sont pas parrainés par cette société, ils sont interdits sur le Site.
19.3 La publication de produits de marque de luxe est autorisée si un certificat d’autorisation a été livrée par le propriétaire de cet article de marque.
19.4 La publication d’offres d’achat ou de vente de copies, imitations ou autres articles non autorisés seront supprimées par ASWAKI. Les publications répétitives d’imitations ou articles non autorisés mène immédiatement à la fermeture de votre compte.
20. DECODEURS SATELLITE OU CABLE
20.1 Les décodeurs ou autres objets qui peuvent êtres utilisés pour obtenir accès a des chaînes de télévision non autorisées (TV satellite ou câblée), accès à Internet, téléphone, données ou autres services protégé, restreint ou haut de gamme, sont interdits. Mentionner que l’article est pour des fins éducatives ou à titre d’essai ne légitimisme pas le produit qui est autrement non approprié. Quelques exemples d’articles interdits comprennent :
20.1.1 Programmeurs de cartes à puce ;
20.1.2 Cartes à puce ;
20.1.3 Décodeurs ; et
20.1.4 Émulateurs DSS de matériel ou de logiciels.
20.2 Pareillement, des informations qui indiquent comment décoder ou accéder a des chaînes de TV câblée ou par satellite ou autres services sans autorisation ou sans paiement sont interdites. La politique d’ASWAKI est d’interdire l’encouragement de tels types d’agissements.
21. LOGICIELS
21.1 Logiciel académique
21.1.1 Un logiciel académique est un logiciel vendu à moitie prix aux étudiants, professeurs et employés d’écoles agréées. Sur le Site veuillez ne pas publier de logiciels académiques à moins que vous ne soyez autorisé à le faire. Le listage qui est en violation de la politique du logiciel académique d’ASWAKI peut être supprimé avant publication.
21.1.2 Pour la publication de logiciels académiques au nom de revendeurs éducationnels agréés ou au nom d’école, l’autorisation doit être mentionnée clairement dans la publication ainsi que les premiers vendeurs, le produit et les sociétés. Une autorisation livrée par le revendeur éducationnel agréé (ou l’école) doit être remise a ASWAKI.
21.2 Logiciel FOE. Ne publiez pas des copies ou des logiciel « FOE » ou « bundled » sur le Site sauf si vous le vendez avec du matériel informatique. Le Fabriquant Original de l’Equipement (« FOE »), ou logiciel « bundled », est un logiciel qui est obtenu comme partie de l’achat d’un nouvel ordinateur. Les licences du logiciel FOE interdisent d’habitude à l’acheteur de revendre le logiciel sans l’ordinateur ou, dans quelques cas, sans matériel informatique.
22. MATERIEL D’ESPIONNAGE
22.1 la publication ou vente de matériel d’espionnage comme le matériel utilisé pour le branchement clandestin, est interdit sur le Site.
23. QUOTA TEXTILE
23.1 Acheter et vendre des quotas textiles sur le Site est interdit.
24. ARTICLES TRANSITAIRES
24.1 les articles suivants, liés au transport aérien commercial et aux industries du transport publique ne peuvent pas être publiés sur le Site :
24.1.1 tout article d’habillement ou d’identification lié aux industries du transport, comprenant mais ne se limitant pas aux uniformes des pilotes de lignes commerciales, aux uniformes des stewards et hôtesses, aux uniformes du personnel du service de l’aéroport, aux uniformes liés aux industries des chemins de fer et aux uniformes du personnel de sécurité des industries du transport publique. Les vêtements millésimés liés au transport aérien commercial ou autre transport public peuvent êtres publiés sur le Site à condition de mentionner clairement que l’article date d’au moins 10 ans, qu`il n’est plus utilisé par la compagnie aérienne ou autre autorité du transport public et ne ressemble à aucun uniforme moderne.
24.1.2 les manuels et autres matériels liés au transport publique commercial de masse, y compris les manuels de sécurité publiés par les compagnies aériennes commerciales ou des entités travaillant avec les métros, les trains ou les bus. Ces articles peuvent être publiés seulement si la description mentionne clairement que le matériel est désuet et n’est plus utilisé par les compagnies aériennes, ou autre autorité du transport.
24.1.3 Tout document officiel, interne ou non-publique.
25. FRIPE ET PRODUITS DE BEAUTE
25.1 Les sous-vêtements seconde main ne peuvent pas être publies ou vendus sur le site. D’autres sortes de vêtements peuvent êtres publiés à condition qu’ils aient été bien lavés auparavant. Les publications contenant des descriptions inappropriées ou extravagantes seront supprimées.
25.2 La publication et la vente de produits de beauté deuxième main sont strictement interdites sur le Site.
26. FAUNE ET PRODUITS ANIMALIERS (médicaments compris)
26.1 La publication et la vente de tout animal (y compris les parties d’animaux tels que fourrure, peau, organes intérieurs, crocs, griffes, coquilles, os, défenses, ivoire et autres) protégé par la Convention sur le Commerce International des espèces en danger de la faune et la flore (CITES) ou par tout autre loi locale sont strictement interdites sur le Site.
26.2 la publication ou vente de produits en nageoires de requins sont interdites sur le Site.
26.3 la publication ou vente de volaille, bétail et animaux domestiques pour des buts commerciaux sont permises sur le Site.
26.4 les produits et médicaments prescrits par le vétérinaire ne peuvent pas être publiés sur le Site.